CONDITIONS GENERALES :

Les conditions générales s'applique au contrat d'affiliation ci-dessous constituant un contrat entre la SARL D3S qui est l'exploitant du site BelleLingerieSexy.

Avant toute inscription, l'affilié doit accepté les conditions générales stipulés ci-dessous.

1/ OBJET DU CONTRAT
La société Sarl D3S situé au 21 rue D'estaires 59480 LA BASSEE (france) propose par le site www.bellelingeriesexy.com un système de vente en ligne de vêtements sexy, dont le programme d'affiliation est rattachée à cette boutique.

L'affiliation autorise l'affilié à proposer par le biais de divers moyen de communication d'accéder à la Boutique.

2/ CONDITIONS D'ADHESION
Tout affilié déclare avant son inscription accépter les régles de sélections suivantes :

- Etre majeur dans son pays de résidence.
- Ne pas utiliser de SPAM.
- Ne pas nuire à la SARL D3S.
L'affilié engage sa responsabilité en cas de non respect de ses régles.


3/ COMMISSION DE L'AFFILIE
Pour chaque commande réalisé par l'intermédiaire du lien de l'affilié, La Sarl D3S reverse 10 % de commission sur le Montant TTC ( hors frais de port ). Cette somme sera crédité dans l'interface de stats, une fois le paiement validé ( carte bancaire, chèque, virement)..

L'affilié à la possibilité de parrainer d'autres webmasters, pour bénéficier de ce programme, un lien est disponible dans l'interface afin de promouvoir notre programme. L'affilié perçoit 5% des ventes généré par son filleul.

L'accès des statitisques de clics et de vente sont disponible 24H/24, ainsi que les stats de vente généré dans la journée. Les gains sont reversés une fois par mois sous réserve d'avoir atteint le plafond enregistré lors de votre inscription dans la zone affilié.

Tous les paiements se font en Euros par virement bancaire ou chèque bancaire en fonction de l'origine du pays dans lequel l'affilié est résidant.

4/ RESPONSABILITE
A tout moment, la SARL D3S peut modifier son programme en fonction de nouveau choix stratégie ou finançier.

La Sarl D3S peut à tout moment supprimer, ou ne pas valider un compte sans en avoir à expliquer la raison..

La Sarl D3S décline toute responsabilité aux affiliés, concernant des éventuels litiges liés à la promotion des liens de leur programme ( ex SPAM, Utilisation de copyright, marques,...)

Les conditions générales, disponible sur ce site, peuvent être modifiées à tout moment par la Sarl D3Ssans préavis.

5/ DUREE DU CONTRAT
La durée du contrat est souscrit pour une durée illimitée sous réserve de respecter les différents articles de ce sontrat. L'affilié peut également résilier son contrat à tout moment.

Tout litige relatif au présent contrat ou à son exécution sera soumis aux Tribunaux de Grande Instance de Lille.

SARL D3S
21 rue d'estaires
59480 La Bassée

RCS LILLE 498 418 359
N° TVA FR89498418359
CAPITAL : 26 000 €uros